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régime simplifié d'imposition

См. также в других словарях:

  • Fiscalité du Cameroun — Il s agit d un résumé des principaux impôts droits et taxes au Cameroun. Il en existe de nombreux autres non listés aussi. Sommaire 1 TVA 2 Droit d accise 3 Impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) …   Wikipédia en Français

  • Plan comptable (France) — Le plan comptable général est défini par un règlement du comité de la réglementation comptable et homologué par le ministre du budget. Cadre comptable Comptes de bilan Comptes de résultat Comptes spéciaux Classe 1 …   Wikipédia en Français

  • Plan comptable (france) — Le plan comptable général est défini par un règlement du comité de la réglementation comptable et homologué par le ministre du budget. Cadre comptable Comptes de bilan Comptes de résultat Comptes spéciaux Classe 1 …   Wikipédia en Français

  • Plan comptable français — Plan comptable (France) Le plan comptable général est défini par un règlement du comité de la réglementation comptable et homologué par le ministre du budget. Cadre comptable Comptes de bilan Comptes de résultat Comptes spéciaux Classe 1 …   Wikipédia en Français

  • Plan de compte français — Plan comptable (France) Le plan comptable général est défini par un règlement du comité de la réglementation comptable et homologué par le ministre du budget. Cadre comptable Comptes de bilan Comptes de résultat Comptes spéciaux Classe 1 …   Wikipédia en Français

  • Plan comptable général (France) — Sommaire 1 Historique 2 Contenu 3 Cadre comptable 4 Règles d établissement d un plan de comptes …   Wikipédia en Français

  • Tougan (ville) — 13° 04′ 17″ Nord        3° 04′ 06″ Ouest / 13.07128, 3.06828 …   Wikipédia en Français

  • IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …   Encyclopédie Universelle

  • Code fiscal de la Fédération russe — Le code fiscal de la Fédération Russe (Налоговый кодекс Российской Федерации) est la loi qui règle le système des taxes et des impôts dans la Fédération Russe. Sommaire 1 Sommaire 2 Première partie 3 Deuxième partie …   Wikipédia en Français

  • Impôt sur le revenu (France) — Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu est un impôt direct français mis en place à partir de 1914 pour moderniser le système fiscal de l État et ainsi faire face aux dépenses engendrées par l effort de guerre. Il a subi de… …   Wikipédia en Français

  • Bénéfices non commerciaux — Impôt sur le revenu (France) Pour les articles homonymes, voir IR. L impôt sur le revenu (IR ou, administrativement, IRPP pour : impôt sur le revenu des personnes physiques) est un impôt direct français mis en place durant la Première Guerre …   Wikipédia en Français

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